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Valeurs des références

ID Références Texte
001 Code Art III.3-2 Code du bien-être / Livre III - Lieux de travail / Titre 3 - Prévention de l'incendie sur les lieux de travail
032 Code Art I.5-1 Code du bien-être / Livre I - Principes généraux / Titre 5 - Premiers secours
044 Code Art III.4-2 Code du bien-être / Livre III - Lieux de travail / Titre 4 - Lieux présentant des risques dus aux atmosphères explosives
056 Code Art III.5-2 Code du bien-être / Titre III - Lieux de travail / Titre 5 - Dépôts de liquides inflammables
061 Code Art VI.1-5 Code du bien-être / Titre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques / Titre 1 - Agents chimiques
135 AR 1979 Art 0.3. 6 NOVEMBRE 1979. - Réglementation de la protection contre l'incendie et la panique dans les hôpitaux.
187 RGP BW Inc Art 1.7. Règlement de police du Brabant wallon relatif à la protection contre l'incendie et l'explosion
194 Plan 2019 Art 1 22 MAI 2019. - Arrêté royal relatif à la planification d'urgence et la gestion de situations d'urgence à l'échelon communal et provincial et au rôle des bourgmestres et des gouverneurs de province en cas d'événements et de situations de crise nécessitant
200 Code Art III.2-2 Code du bien-être / Livre III - Lieux de travail / Titre 2 - Installations électriques