Valeurs des références
ID | Références | Texte |
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001 | Code Art III.3-2 | Code du bien-être / Livre III - Lieux de travail / Titre 3 - Prévention de l'incendie sur les lieux de travail |
032 | Code Art I.5-1 | Code du bien-être / Livre I - Principes généraux / Titre 5 - Premiers secours |
044 | Code Art III.4-2 | Code du bien-être / Livre III - Lieux de travail / Titre 4 - Lieux présentant des risques dus aux atmosphères explosives |
056 | Code Art III.5-2 | Code du bien-être / Titre III - Lieux de travail / Titre 5 - Dépôts de liquides inflammables |
061 | Code Art VI.1-5 | Code du bien-être / Titre VI - Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques / Titre 1 - Agents chimiques |
135 | AR 1979 Art 0.3. | 6 NOVEMBRE 1979. - Réglementation de la protection contre l'incendie et la panique dans les hôpitaux. |
187 | RGP BW Inc Art 1.7. | Règlement de police du Brabant wallon relatif à la protection contre l'incendie et l'explosion |
194 | Plan 2019 Art 1 | 22 MAI 2019. - Arrêté royal relatif à la planification d'urgence et la gestion de situations d'urgence à l'échelon communal et provincial et au rôle des bourgmestres et des gouverneurs de province en cas d'événements et de situations de crise nécessitant |
200 | Code Art III.2-2 | Code du bien-être / Livre III - Lieux de travail / Titre 2 - Installations électriques |